Consultation commune d'ALLEREY
Aménagement foncier de la commune d’ALLEREY, avec une extension sur les communes d’Arconcey, Beurey-Bauguay, Diancey, Jouey, Clomot et Sussey. Consultation publique sur l’avant-projet d’Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE).
- Avis de consultation
- Etat des parcelles apports
- Etat des parcelles attributions
- Registre des propriétaires avec les parcelles apports et attributions
Plans d’ensemble au 1/7500ème :
- Tableau d’assemblage de l’avant-projet
- Plan des propriétaires avant aménagement foncier
- Légende des propriétaires apports
- Plan des propriétaires après aménagement foncier
- Légende des propriétaires attributions
- Plan des exploitations avant aménagement foncier
- Plan des exploitations après aménagement foncier
Travaux connexes :
- Plan des travaux connexes au 1/5000ème (partie nord)
- Plan des travaux connexes au 1/5000ème (partie sud)
- Programme des travaux connexes (détail quantitatif et estimatif)
Plans du nouveau parcellaire au 1/2000ème :
Commune d’Allerey :
- Section ZB
- Section ZC
- Section ZD
- Section ZE
- Section ZH
- Section ZI
- Section ZK
- Section ZL
- Section ZM
- Section ZN
- Section ZO
- Section ZP
- Section ZR
- Section ZS
- Section ZT
Commune de Jouey :
Commune de Diancey :
